Journal officiel de l'OEB - Volumes d'archives

Éditions annuelles reliées

Les éditions reliées sont disponibles pour les années 1991-2010. Chaque volume comprend une table des matières annuelle, toutes les éditions mensuelles, ainsi que les éventuels suppléments et éditions spéciales.

2010

Contenu de l'édition reliée 2010 (édition papier)
Langue Pages
Table des matières trilingue 48
Toutes les éditions mensuelles du Journal officiel 2010 trilingue 664
Suppléments
Praesidium et Répartition des affaires 2010 trilingue 152
Barème des taxes et redevances applicable à compter du 1er avril 2010 trilingue 16
Règlement relatif à l’examen européen de qualification des mandataires agréés trilingue 48
Éditions speciales
Règles d'application de la CBE 2010trilingue 466
La jurisprudence des chambres de recours de l’OEB 2009 trilingue 136
Total de pages : 1530

2009

Contenu de l'édition reliée 2009 (édition papier)
Langue Pages
Table des matières trilingue 48
Toutes les éditions mensuelles du Journal officiel 2009 trilingue 620
Suppléments
Praesidium et Répartition des affaires 2009 trilingue 72
Barème des taxes et redevances applicable à compter du 1er avril 2009 trilingue 24
Réglementation applicable aux comptes courants et ses annexes trilingue 72
Règlement relatif à l’examen européen de qualification des mandataires agréés trilingue 40
Éditions speciales
13e Colloque des juges européens de brevet 2008
trilingue
320 
La jurisprudence des chambres de recours de l’OEB 2008 trilingue 164
Total de pages : 1360

2008

Contenu de l'édition reliée 2008 (édition papier)
Langue Pages
DVD d'archives 1978-2008 trilingue 0
Table des matières trilingue 32
Toutes les éditions mensuelles du Journal officiel 2008 trilingue 610
Suppléments
Praesidium et Répartition des affaires 2008 trilingue 68
Barème des taxes et redevances applicable à compter du 1er avril 2008 trilingue 16
Barème des taxes et redevances applicable à compter du 1er juillet 2008 trilingue 18
Règlement relatif à l’examen européen de qualification des mandataires agréés trilingue 42
Éditions speciales* 
La jurisprudence des chambres de recours de l’OEB 2007 trilingue 150
Total de pages : 936

* Les éditions spéciales "Présentation synoptique CBE 1973/2000 – Partie I : Les articles" et "Partie II : Règlement d’exécution" ne figurent pas dans l'édition reliée 2008.

2007

Contenu de l'édition reliée 2007 (édition papier) : Langue Pages
Table des matières trilingue 40
Toutes les éditions mensuelles du Journal officiel 2007 trilingue 622
Suppléments
Praesidium et Répartition des affaires 2007 trilingue 26
Règlement relatif à l’examen européen de qualification des mandataires agréés trilingue 40
Réglementation applicable aux comptes courants (RCC) et ses annexes trilingue 62
Barème des taxes et redevances applicable à compter du 13 décembre 2007 trilingue 26
Éditions spéciales** 
13e Colloque des juges européens de brevet Thessaloniki 2006 trilingue 302
La jurisprudence des chambres de recours de l’OEB 2006 trilingue 102
Convention sur le brevet européen révisée (CBE 2000) trilingue 232
Nouveaux textes des décisions du Président et des communiqués de l’Office européen des brevets importants pour les praticiens trilingue 158
Mise à jour des formulaires de l'OEB importants pour les praticiens trilingue 142
Présentation synoptique CBE 1973/2000 – Partie I : Les articles anglais 224
Présentation synoptique CBE 1973/2000 – Partie II : Règlement d’exécution anglais 270
Total de pages : 2246

** Les éditions spéciales "Présentation synoptique CBE 1973/2000 – Partie I : Les articles" et "Partie II : Règlement d’exécution" figurent, en anglais uniquement, dans l'édition reliée 2007.

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