Jurisprudence des Chambres de recours (5ème edition 2006)
Disponible en langues
anglais, français, allemand
Le présent ouvrage se propose de faciliter la recherche des décisions aux utilisateurs du système du Brevet Européen.
La cinquième édition de "La Jurisprudence des Chambres de recours de l'Office européen des brevets" comprend les décisions rendues jusqu'à fin 2005, en tenant compte également des décisions les plus importantes rendues début 2006. Comme pour les précédentes éditions, la jurisprudence des chambres de recours est structurée et présentée sous forme de brefs résumés de décisions sélectionnées. Les chapitres ont été entièrement remaniés, afin de donner une vue d'ensemble actuelle et complète de la jurisprudence, sans pour autant en augmenter le volume de manière excessive.Le présent recueil de jurisprudence des chambres de recours de l'Office européen des brevets sera une source d'informations pour tous ceux qui s'intéressent au droit européen des brevets et devrait être lu en lien avec les éditions spéciales annuelles de "La jurisprudence des chambres de recours" du journal officiel de l'OEB.