T 0164/92 (Eléments de calcul électroniques) vom 29.04.1993
- Europäischer Rechtsprechungsidentifikator
- ECLI:EP:BA:1993:T016492.19930429
- Datum der Entscheidung
- 29. April 1993
- Aktenzeichen
- T 0164/92
- Online am
- 1. Juni 1994
- Antrag auf Überprüfung von
- -
- Anmeldenummer
- 84904096.9
- IPC-Klasse
- G06F 11/00
- Verfahrenssprache
- Deutsch
- Verteilung
- Im Amtsblatt des EPA veröffentlicht (A)
- Download
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- Amtsblattfassungen
- Keine AB-Links gefunden
- Weitere Entscheidungen für diese Akte
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- Zusammenfassungen für diese Entscheidung
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- Bezeichnung der Anmeldung
- Vorrichtung zur Überwachung von elektronischen Rechenbausteinen, insbesondere Mikroprozessoren
- Name des Antragstellers
- ROBERT BOSCH
- Name des Einsprechenden
- Siemens
- Kammer
- 3.5.01
- Leitsatz
1. Le contenu de la divulgation figurant dans une publication antérieure est apprécié par référence aux connaissances et à la compréhension du problème que l'on est en droit d'attendre de l'homme du métier de compétence moyenne dans le domaine en cause. 2. Dans certains cas, on peut attendre de l'homme du métier de compétence moyenne dans le domaine de l'électronique, en particulier lorsqu'il ne possède pas lui-même de connaissance suffisante des langages de programmation, qu'il fasse appel à un programmeur lorsqu'il est signalé avec suffisamment de clarté dans une publication que le lecteur trouvera de plus amples informations sur les faits qui ont été décrits en consultant une listage de programme figurant en annexe. C'est particulièrement vrai lorsque, comme en l'espèce, le lecteur peut trouver dans ledite listage de programme des indications en langage ordinaire qui présentent de toute évidence un rapport avec les faits décrits et expliquent au moins quelques-unes des diverses étapes du programme (instructions, pas).
- Relevante Rechtsnormen
- European Patent Convention Art 111(1) 1973European Patent Convention Art 52(2)(c) 1973European Patent Convention Art 52(3) 1973European Patent Convention Art 54(1) 1973Patent Cooperation Treaty R 39Patent Cooperation Treaty R 67
- Schlagwörter
- Etat de la technique
Contenu de la divulgation figurant dans une publication antérieure
Homme du métier compétent
Listages de programmes - Orientierungssatz
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- Zitierte Akten
- -
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision attaquée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée à la division d'opposition, à charge pour celle-ci de poursuivre la procédure.