European Patent Office

T 0164/92 (Eléments de calcul électroniques) vom 29.04.1993

Europäischer Rechtsprechungsidentifikator
ECLI:EP:BA:1993:T016492.19930429
Datum der Entscheidung
29. April 1993
Aktenzeichen
T 0164/92
Online am
1. Juni 1994
Antrag auf Überprüfung von
-
Anmeldenummer
84904096.9
IPC-Klasse
G06F 11/00
Verfahrenssprache
Deutsch
Verteilung
Im Amtsblatt des EPA veröffentlicht (A)
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-
Amtsblattfassungen
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Weitere Entscheidungen für diese Akte
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Zusammenfassungen für diese Entscheidung
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Bezeichnung der Anmeldung
Vorrichtung zur Überwachung von elektronischen Rechenbausteinen, insbesondere Mikroprozessoren
Name des Antragstellers
ROBERT BOSCH
Name des Einsprechenden
Siemens
Kammer
3.5.01
Leitsatz

1. Le contenu de la divulgation figurant dans une publication antérieure est apprécié par référence aux connaissances et à la compréhension du problème que l'on est en droit d'attendre de l'homme du métier de compétence moyenne dans le domaine en cause. 2. Dans certains cas, on peut attendre de l'homme du métier de compétence moyenne dans le domaine de l'électronique, en particulier lorsqu'il ne possède pas lui-même de connaissance suffisante des langages de programmation, qu'il fasse appel à un programmeur lorsqu'il est signalé avec suffisamment de clarté dans une publication que le lecteur trouvera de plus amples informations sur les faits qui ont été décrits en consultant une listage de programme figurant en annexe. C'est particulièrement vrai lorsque, comme en l'espèce, le lecteur peut trouver dans ledite listage de programme des indications en langage ordinaire qui présentent de toute évidence un rapport avec les faits décrits et expliquent au moins quelques-unes des diverses étapes du programme (instructions, pas).

Schlagwörter
Etat de la technique
Contenu de la divulgation figurant dans une publication antérieure
Homme du métier compétent
Listages de programmes
Orientierungssatz
-
Zitierte Akten
-

DISPOSITIF

Par ces motifs, il est statué comme suit :

1. La décision attaquée est annulée.

2. L'affaire est renvoyée à la division d'opposition, à charge pour celle-ci de poursuivre la procédure.