Patent standards explorer

L'ensemble de données sur les documents des organismes de normalisation montre comment ces documents sont cités dans les demandes de brevet européen. Développé à l'aide de l'édition 2024b de PATSTAT, il se concentre sur les citations de la littérature non-brevet (LNB), en identifiant celles spécifiquement liées aux organismes de normalisation par l'intermédiaire des plages de numéros XP définies dans les bases de données internes. L'ensemble de données apporte une clarté à un sous-ensemble de l'état de la technique qui est autrement difficile à isoler dans les tableaux normalisés de PATSAT.

Au total, il regroupe 168 620 numéros XP distincts cités à 417 951 reprises dans 190 116 demandes de brevet. Ces chiffres reflètent le résultat d'un traitement intensif et de pratiques d'examen structurées au sein de l'OEB, et comprennent les citations des rapports de recherche de l'OEB ainsi que de certains offices internationaux. Vous pouvez télécharger l'ensemble de données complet sous forme d'archive ZIP contenant tous les fichiers via le lien ci-dessous.

Plus de détails sur la méthodologie et la structure des données sont fournis dans la section 3 de l'étude Normes et système du brevet européen.