T 0293/00 du 28.01.2003
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2003:T029300.20030128
- Date de la décision
- 28 janvier 2003
- Numéro de l'affaire
- T 0293/00
- En ligne le
- 11 février 2003
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 92912008.7
- Classe de la CIB
- A61B 8/12
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- CORONARY ARTERY IMAGING SYSTEM
- Nom du demandeur
- Feldman, Charles L.
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.2.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 123(2) 1973
- Mots-clés
- New subject-matter (yes)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- -
ORDER
For these reasons, it is decided that:
The appeal is dismissed.