T 0669/00 du 30.04.2002
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2002:T066900.20020430
- Date de la décision
- 30 avril 2002
- Numéro de l'affaire
- T 0669/00
- En ligne le
- 13 juin 2002
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 96100773.9
- Classe de la CIB
- F25B 39/00
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Heat exchanger
- Nom du demandeur
- Sanden Corporation
- Nom de l'opposant
- Bosch-Siemens Hausgeräte GmbH
- Chambre
- 3.2.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step (yes)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- -
ORDER
For these reasons it is decided that:
The appeal is dismissed