European Patent Office

T 0765/00 du 25.11.2003

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2003:T076500.20031125
Date de la décision
25 novembre 2003
Numéro de l'affaire
T 0765/00
En ligne le
23 janvier 2004
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
89300521.5
Classe de la CIB
C23C 14/56
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Magnetron sputtering apparatus and process
Nom du demandeur
OPTICAL COATING LABORATORY, INC.
Nom de l'opposant
Edwards High Vacuum, International Limited
Deposition Sciences, Inc.
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty (yes)
Inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.