European Patent Office

T 0391/01 du 30.04.2003

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2003:T039101.20030430
Date de la décision
30 avril 2003
Numéro de l'affaire
T 0391/01
En ligne le
16 mai 2003
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
95110144.3
Classe de la CIB
F01N 7/00
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Exhaust purification device of internal combustion engine
Nom du demandeur
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
Nom de l'opposant
Ford Global Technologies, Inc.
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty - yes
Inventive step - yes
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is maintained unamended.