European Patent Office

T 0512/01 du 05.12.2003

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2003:T051201.20031205
Date de la décision
5 décembre 2003
Numéro de l'affaire
T 0512/01
En ligne le
16 janvier 2004
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
94118105.9
Classe de la CIB
H01R 13/523
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
Replaceable contact connector
Nom du demandeur
ITT MANUFACTURING ENTERPRISES, INC.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Mots-clés
Added subject-matter (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.