European Patent Office

T 0596/01 du 10.04.2003

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2003:T059601.20030410
Date de la décision
10 avril 2003
Numéro de l'affaire
T 0596/01
En ligne le
2 juilliet 2003
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92902653.2
Classe de la CIB
B27N 3/00
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents et aux membres des chambres de recours (B)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Producing parts by compound formation of precursor powders
Nom du demandeur
BOARD OF REGENTS, THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM
Nom de l'opposant
EOS GmbH Electro Optical Systems
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty - main request (yes)
Inventive step - main and first auxiliary requests (no)
Non-admittance of second auxiliary request filed during the oral proceedings
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The appeal is dismissed.