European Patent Office

T 1259/01 (Attitude Determination/HONEYWELL) du 03.03.2005

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2005:T125901.20050303
Date de la décision
3 mars 2005
Numéro de l'affaire
T 1259/01
En ligne le
29 avril 2005
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
97953047.4
Classe de la CIB
G01S 5/02
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Attitude determination method and system
Nom du demandeur
HONEYWELL INC.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.03
Sommaire
-
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.