European Patent Office

T 0787/02 du 26.11.2004

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2004:T078702.20041126
Date de la décision
26 novembre 2004
Numéro de l'affaire
T 0787/02
En ligne le
10 janvier 2005
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98115490.9
Classe de la CIB
F16H 57/04
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Mechanical transmission cooling and lubrication using associated engine systems
Nom du demandeur
EATON CORPORATION
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty (yes)
Inventive step (no)
Claims - clarity (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.