European Patent Office

T 1095/03 (Radiation therapy system) du 29.07.2005

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2005:T109503.20050729
Date de la décision
29 juilliet 2005
Numéro de l'affaire
T 1095/03
En ligne le
30 septembre 2005
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
97113657.7
Classe de la CIB
A61N 5/10
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Titre de la demande
Radiation therapy system
Nom du demandeur
WISCONSIN ALUMNI RESEARCH FOUNDATION
Nom de l'opposant
Siemens AG
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty (yes)
Inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.