European Patent Office

T 0587/04 du 21.11.2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T058704.20061121
Date de la décision
21 novembre 2006
Numéro de l'affaire
T 0587/04
En ligne le
30 novembre 2006
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
95306617.2
Classe de la CIB
G02B 6/34
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Wavelength grating router with output coupler
Nom du demandeur
AT&T Corp.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step - claim 1 (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.