European Patent Office

T 0916/04 (Work recovery/AIR PRODUCTS) du 11.01.2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T091604.20080111
Date de la décision
11 janvier 2008
Numéro de l'affaire
T 0916/04
En ligne le
27 février 2008
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
96108696.4
Classe de la CIB
B01D 53/22
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Titre de la demande
Oxygen production by ion transport membranes with work recovery
Nom du demandeur
AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC.
Nom de l'opposant
Praxair, Inc.
Chambre
3.3.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no): all requests
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.