European Patent Office

T 0566/05 (Hhfac/SHARP) du 28.11.2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T056605.20061128
Date de la décision
28 novembre 2006
Numéro de l'affaire
T 0566/05
En ligne le
22 décembre 2006
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98304002.3
Classe de la CIB
H01L 21/321
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
System and method of selectively cleaning copper substrate surfaces, in-situ, to remove copper oxides
Nom du demandeur
SHARP KABUSHIKI KAISHA, et al
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.