European Patent Office

T 1518/05 (Multi-network communications/NEC CORP.) du 25.10.2007

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2007:T151805.20071025
Date de la décision
25 octobre 2007
Numéro de l'affaire
T 1518/05
En ligne le
12 novembre 2007
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
02002289.3
Classe de la CIB
H04Q 7/38
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Multi-network communications system's access and handover method based on least-cost-routing
Nom du demandeur
NEC CORPORATION
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step - no
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.