European Patent Office

T 0736/07 du 06.05.2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T073607.20100506
Date de la décision
6 mai 2010
Numéro de l'affaire
T 0736/07
En ligne le
19 juilliet 2010
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03791017.1
Classe de la CIB
G08G 1/123
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Traffic scheduling system
Nom du demandeur
Itis Holdings Plc
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.02
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty (yes)
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.