T 0802/07 du 30.09.2009
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2009:T080207.20090930
- Date de la décision
- 30 septembre 2009
- Numéro de l'affaire
- T 0802/07
- En ligne le
- 22 octobre 2009
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 98810201.8
- Classe de la CIB
- G01F 1/00
- Langue de la procédure
- Allemand
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en allemand
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Verfahren zum Fixieren eines Metallkörpers auf einem Messrohr eines Coriolis-Massedurchflussaufnehmers
- Nom du demandeur
- Endress+Hauser Flowtec AG, et al
- Nom de l'opposant
- KROHNE Messtechnik GmbH & Co. KG
- Chambre
- 3.4.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56
- Mots-clés
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- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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ENTSCHEIDUNGSFORMEL
Aus diesen Gründen wird entschieden:
Die Beschwerde wird zurückgewiesen.