European Patent Office

T 1062/07 du 22.12.2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T106207.20101222
Date de la décision
22 décembre 2010
Numéro de l'affaire
T 1062/07
En ligne le
24 février 2011
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
99962446.3
Classe de la CIB
G01N 33/48G01R 33/465
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
NMR spectroscopic in vitro assay using hyperpolarization
Nom du demandeur
GE Healthcare Limited
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 83 1973
Mots-clés
Disclosure - enabling - undue burden
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.