European Patent Office

T 1290/07 du 23.04.2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T129007.20080423
Date de la décision
23 avril 2008
Numéro de l'affaire
T 1290/07
En ligne le
3 juin 2008
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
99965373.6
Classe de la CIB
H01L 29/76
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Quantum-size electronic devices and operating conditions thereof
Nom du demandeur
Ilyanok, Alexandr Mikhailovich
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.