European Patent Office

T 1698/07 du 27.10.2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T169807.20101027
Date de la décision
27 octobre 2010
Numéro de l'affaire
T 1698/07
En ligne le
2 décembre 2010
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04710166.2
Classe de la CIB
G01N 21/35
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Method and device for detecting water vapor within natural gas
Nom du demandeur
SpectraSensors, Inc.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step - main, auxiliary request (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.