European Patent Office

T 1921/07 du 17.09.2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T192107.20090917
Date de la décision
17 septembre 2009
Numéro de l'affaire
T 1921/07
En ligne le
7 octobre 2009
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
97941879.5
Classe de la CIB
F01N 1/08
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
Gas flow silencer
Nom du demandeur
Silentor Holding A/S
Nom de l'opposant
Scania CV AB
Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Mots-clés
Sufficiency of disclosure (yes)
Inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.