European Patent Office

T 0144/08 du 22.10.2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T014408.20091022
Date de la décision
22 octobre 2009
Numéro de l'affaire
T 0144/08
En ligne le
12 novembre 2009
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98305273.9
Classe de la CIB
A61M 16/12
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
On-line detection and correction in anesthesia delivery system
Nom du demandeur
Datex-Ohmeda, Inc.
Nom de l'opposant
Drägerwerk AG & Co. KGaA
Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty (yes)
Inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.