European Patent Office

T 0540/08 du 05.07.2012

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2012:T054008.20120705
Date de la décision
5 juilliet 2012
Numéro de l'affaire
T 0540/08
En ligne le
13 septembre 2012
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01922058.1
Classe de la CIB
H01L 21/66
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
Semiconductor device inspection system
Nom du demandeur
Tokyo Electron Limited
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.