European Patent Office

T 0931/08 du 04.02.2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T093108.20100204
Date de la décision
4 février 2010
Numéro de l'affaire
T 0931/08
En ligne le
8 mars 2010
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
02716355.9
Classe de la CIB
C22C 38/00
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Bearing material
Nom du demandeur
JFE Steel Corporation, et al
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed