European Patent Office

T 2091/08 du 17.11.2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T209108.20101117
Date de la décision
17 novembre 2010
Numéro de l'affaire
T 2091/08
En ligne le
3 décembre 2010
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
00126293.0
Classe de la CIB
G06K 9/68
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Device and method for detecting objects
Nom du demandeur
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no; all requests)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.