European Patent Office

T 0991/09 (Design flow guidance/LSI LOGIC) du 28.11.2014

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2014:T099109.20141128
Date de la décision
28 novembre 2014
Numéro de l'affaire
T 0991/09
En ligne le
18 mars 2015
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03025848.7
Classe de la CIB
G06F 17/50
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Expert system for guidance through a design flow for integrated circuits
Nom du demandeur
LSI Logic Corporation
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
Mots-clés
Inventive step - all requests (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.