European Patent Office

T 1869/09 du 19.03.2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T186909.20100319
Date de la décision
19 mars 2010
Numéro de l'affaire
T 1869/09
En ligne le
1 avril 2010
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05016999.4
Classe de la CIB
G10L 15/28H04M 3/493
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
Integrated speech dialog system
Nom du demandeur
Harman Becker Automotive Systems GmbH
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
Mots-clés
Novelty (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the first instance for further prosecution.