European Patent Office

T 1044/10 du 30.05.2012

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2012:T104410.20120530
Date de la décision
30 mai 2012
Numéro de l'affaire
T 1044/10
En ligne le
18 juin 2012
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04255582.1
Classe de la CIB
F16D 69/02
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
High coefficient friction material with symmetrical friction modifying particles
Nom du demandeur
BorgWarner, Inc.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.