European Patent Office

T 1579/10 du 28.04.2014

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2014:T157910.20140428
Date de la décision
28 avril 2014
Numéro de l'affaire
T 1579/10
En ligne le
23 octobre 2014
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
00986398.6
Classe de la CIB
F02M 25/07
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
INTEGRATED EGR VALVE AND COOLER
Nom du demandeur
Cooper-Standard Automotive, Inc.
Nom de l'opposant
PIERBURG GMBH
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Mots-clés
Amendments - added subject-matter main and auxiliary requests (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The patent is revoked.