European Patent Office

T 0220/11 du 22.12.2015

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2015:T022011.20151222
Date de la décision
22 décembre 2015
Numéro de l'affaire
T 0220/11
En ligne le
30 mars 2016
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06830365.0
Classe de la CIB
H01Q 9/04
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
COMPACT DIELECTRIC RESONATOR ANTENNA
Nom du demandeur
Sony Ericsson Mobile Communications AB
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step - (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed