European Patent Office

T 1997/11 du 17.02.2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T199711.20160217
Date de la décision
17 février 2016
Numéro de l'affaire
T 1997/11
En ligne le
22 mars 2016
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04707376.2
Classe de la CIB
A61B 8/14
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
-
Résumés pour cette décision
-
Titre de la demande
SYSTEM AND METHOD FOR DETERMINING A TRANSFER FUNCTION
Nom du demandeur
THE CLEVELAND CLINIC FOUNDATION
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Mots-clés
Sufficiency of disclosure (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.