European Patent Office

T 0010/13 du 10.09.2015

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2015:T001013.20150910
Date de la décision
10 septembre 2015
Numéro de l'affaire
T 0010/13
En ligne le
19 octobre 2015
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
08250180.0
Classe de la CIB
B61L 15/00B61D 49/00
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Communication system in trains
Nom du demandeur
Hitachi, Ltd.
Nom de l'opposant
Siemens Aktiengesellschaft
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty (yes); inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.