European Patent Office

T 0690/13 du 23.06.2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T069013.20160623
Date de la décision
23 juin 2016
Numéro de l'affaire
T 0690/13
En ligne le
5 septembre 2016
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
02755135.7
Classe de la CIB
G06T 7/00
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
EYE TRACKING SYSTEMS
Nom du demandeur
QinetiQ Limited
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.04
Sommaire
-
Mots-clés
Inventive step - main and first auxiliary requests (no)
Support by the description - second auxiliary request (no)
Clarity - third auxiliary request (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.