European Patent Office

T 1609/13 du 11.06.2018

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2018:T160913.20180611
Date de la décision
11 juin 2018
Numéro de l'affaire
T 1609/13
En ligne le
20 août 2018
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
08708028.9
Classe de la CIB
A61M 5/315
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
INJECTION BUTTON
Nom du demandeur
Novo Nordisk A/S
Nom de l'opposant
Bock Wolfgang
Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
Mots-clés
Inventive step - (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeals are dismissed.