European Patent Office

T 1551/15 du 18.02.2020

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2020:T155115.20200218
Date de la décision
18 février 2020
Numéro de l'affaire
T 1551/15
En ligne le
8 avril 2020
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
08832886.9
Classe de la CIB
C10M 163/00
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
TITANIUM COMPOUNDS AND COMPLEXES AS ADDITIVES IN LUBRICANTS
Nom du demandeur
The Lubrizol Corporation
Nom de l'opposant
Infineum International Limited
Chambre
3.3.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
Mots-clés
Inventive step - (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent in suit is revoked.