European Patent Office

T 1586/15 du 27.09.2016

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2016:T158615.20160927
Date de la décision
27 septembre 2016
Numéro de l'affaire
T 1586/15
En ligne le
11 octobre 2016
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
12196408.4
Classe de la CIB
B08B 3/12
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
Ultrasonic cleaning method
Nom du demandeur
Siltronic AG
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
Mots-clés
Amendments - allowable (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.