European Patent Office

T 1151/16 du 24.09.2020

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2020:T115116.20200924
Date de la décision
24 septembre 2020
Numéro de l'affaire
T 1151/16
En ligne le
30 novembre 2020
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03784932.0
Classe de la CIB
C23C 4/10
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
PLASMA SPHEROIDIZED CERAMIC POWDER
Nom du demandeur
Saint-Gobain Ceramics and Plastics, Inc.
Nom de l'opposant
H.C. Starck GmbH
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Mots-clés
Grounds for opposition - subject-matter extends beyond content of earlier application (yes)
Inventive step - obvious combination of known features
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.