European Patent Office

T 1744/16 (Silk Fibroin Hydrogels/ALLERGAN) du 06.05.2019

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2019:T174416.20190506
Date de la décision
6 mai 2019
Numéro de l'affaire
T 1744/16
En ligne le
24 janvier 2020
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
10726700.7
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Silk Fibroin Hydrogels and uses thereof
Nom du demandeur
Allergan, Inc.
Nom de l'opposant
Tufts University
Chambre
3.3.04
Sommaire
-
Mots-clés
Substantial procedural violation - (no)
Novelty - (yes)
Inventive step - (yes)
Sufficiency of disclosure - (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.