European Patent Office

T 0394/17 du 05.09.2017

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2017:T039417.20170905
Date de la décision
5 septembre 2017
Numéro de l'affaire
T 0394/17
En ligne le
22 septembre 2017
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
09762490.2
Classe de la CIB
C23C 14/34
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
CYLINDRICAL SPUTTERING TARGET AND METHOD FOR MANUFACTURING THE SAME
Nom du demandeur
Tosoh Corporation
Nom de l'opposant
Heraeus Deutschland GmbH & Co. KG
Chambre
3.2.03
Sommaire
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Dispositions juridiques pertinentes
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Mots-clés
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Exergue
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Affaires citées
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Affaires citantes
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Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is rejected as inadmissible.