European Patent Office

T 0905/17 du 16.09.2019

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2019:T090517.20190916
Date de la décision
16 septembre 2019
Numéro de l'affaire
T 0905/17
En ligne le
25 mars 2020
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01974060.4
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Armoured, flexible pipe
Nom du demandeur
National Oilwell Varco Denmark I/S
Nom de l'opposant
Technip France SA
Chambre
3.2.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (yes)
Exergue
No need for a hint to the claimed solution in the closest prior art (see point 3.2.3)
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.