European Patent Office

T 1550/17 du 22.04.2020

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2020:T155017.20200422
Date de la décision
22 avril 2020
Numéro de l'affaire
T 1550/17
En ligne le
28 avril 2020
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
08250632.0
Classe de la CIB
G01N 27/407
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Gas sensor
Nom du demandeur
NGK Insulators, Ltd.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 (2007)
Mots-clés
Inventive step - (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.