European Patent Office

T 1456/21 du 30.01.2024

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2024:T145621.20240130
Date de la décision
30 janvier 2024
Numéro de l'affaire
T 1456/21
En ligne le
7 février 2024
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
13766619.4
Classe de la CIB
E21B 47/13
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
DOWNHOLE COMMUNICATION
Nom du demandeur
Expro North Sea Limited
Nom de l'opposant
HGF Limited
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty - (yes)
Inventive step - (yes)
Inventive step - ex post facto analysis
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.