European Patent Office

T 1177/22 du 29.08.2024

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2024:T117722.20240829
Date de la décision
29 août 2024
Numéro de l'affaire
T 1177/22
En ligne le
3 septembre 2024
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
15783951.5
Classe de la CIB
A61F 2/95A61F 2/24
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
PROSTHETIC HEART VALVE
Nom du demandeur
Edwards Lifesciences Corporation
Nom de l'opposant
Abbott Cardiovascular Systems Inc.
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Mots-clés
Sufficiency of disclosure - main request (yes)
Novelty - main request (yes)
Inventive step - main request (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.