European Patent Office

T 0026/23 du 17.05.2024

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2024:T002623.20240517
Date de la décision
17 mai 2024
Numéro de l'affaire
T 0026/23
En ligne le
4 juilliet 2024
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
14844277.5
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
CONSTANT-VELOCITY UNIVERSAL JOINT
Nom du demandeur
erae AMS Co., Ltd.
Nom de l'opposant
NTN Corporation
Chambre
3.2.08
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty - main request (no)
Inventive step - auxiliary request (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.