European Patent Office

T 0354/23 (Clear Beverage/CARGILL) du 10.01.2025

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:T035423.20250110
Date de la décision
10 janvier 2025
Numéro de l'affaire
T 0354/23
En ligne le
20 février 2025
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
17720352.8
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
METHOD FOR PRODUCING A CLEAR BEVERAGE
Nom du demandeur
Cargill, Incorporated
Nom de l'opposant
Hammer, Jens
Chambre
3.3.09
Sommaire
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Mots-clés
Main Request: novelty, inventive step, sufficiency of disclosure - (yes)
Exergue
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Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.