European Patent Office

T 0889/24 du 23.06.2026

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2026:T088924.20260623
Date de la décision
23 juin 2026
Numéro de l'affaire
T 0889/24
En ligne le
17 septembre 2026
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
16704029.4
Classe de la CIB
C07D 231/14
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
-
Résumés pour cette décision
-
Titre de la demande
A CARBOXAMIDE DERIVATIVE AND ITS DIASTEREOMERS IN STABLE CRYSTALLINE FORM
Nom du demandeur
Orion Corporation
Nom de l'opposant
Hamm&Wittkopp Patentanwälte PartmbB
Chambre
3.3.02
Sommaire
-
Mots-clés
Inventive step
Exergue
-
Affaires citées
T 2759/17T 1126/19
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.