European Patent Office

T 1378/24 du 18.06.2026

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2026:T137824.20260618
Date de la décision
18 juin 2026
Numéro de l'affaire
T 1378/24
En ligne le
24 juin 2026
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
14737491.2
Classe de la CIB
A61L 27/40
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
SYNTHETIC SCAFFOLDS
Nom du demandeur
Harvard Apparatus Regenerative Technology, Inc.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
Mots-clés
Amendments - allowable (no)
Amendments - added subject-matter (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.