T 0707/25 du 07.07.2026
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2026:T070725.20260707
- Date de la décision
- 7 juilliet 2026
- Numéro de l'affaire
- T 0707/25
- En ligne le
- 5 août 2026
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 21177137.3
- Classe de la CIB
- B60H 1/00B61D 27/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- SYSTÈME DE CLIMATISATION POUR UN HABITACLE DE VÉHICULE, VÉHICULE ET PROCÉDÉ D'UTILISATION CORRESPONDANTS
- Nom du demandeur
- ALSTOM Holdings
- Nom de l'opposant
- Siemens Mobility GmbH
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(b)European Patent Convention Art 100(a)European Patent Convention Art 54European Patent Convention Art 56
- Mots-clés
- Motifs d'opposition - exposé insuffisant (non)
Nouveauté - (oui)
Activité inventive - (oui) - Exergue
- -
- Affaires citées
- T 0519/12
- Affaires citantes
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.